Documents

Vous trouverez dans ce dossier tous les documents archivés du pays, des actions  et du conseil de développement (comptes-rendus, procès verbaux, délibérations, bilans d'activité, ...)

Pays Castelroussin Val de l'Indre

Bilan du pays

Bilan d'activité :  2015

Règlement et statuts

Règlement intérieur (version 5)

Statuts (2016)

Charte de développement

La charte d'un pays est un document de référence qui détermine la stratégie du territoire en matière de développement socio-économique, de gestion de l'espace et d'organisation des services. La charte contribue à formaliser les engagements réciproques des différents acteurs concernés. La charte traduit un projet global de développement durable qui doit répondre :

  • aux objectifs d'équité sociale, d'efficacité économique, d'amélioration de l'environnement,
  • aux principes de subsidiarité et de transversalité,
  • à une recherche de participation des citoyens, de transparence des décisions,
  • aux défis de conciliation du long terme et du court terme.

Charte de développement (commune au pays et à l'agglomération Castelroussine)

Comités syndicaux

1997

28 mars
- présent. Nathalie Jestin
- budget
- commissions travail
- candidature contrat Pays
- questions diverses
 
25 juin
- PV 28 mars
- rappel démarches faites
- validat. candidat. contrat
- questions diverses

1998

28 février
– PV 25 juin
– compte administratif
– budget
– études ORAC et habitat
– validation charte développ.
– emplois jeunes
– asso. AIDE et Aide Verte
– bilan1997
– questions diverses

6 juin
– intervention EDF/GDF
– présentat. dossiers en cours
– Crédit Local de France
– questions diverses

28 octobre
- PV 6 juin
- adhés. PFIL
- délégués Pays/éco. solidaire
- prog. actions contrat Pays
- travaux en cours
- dossier NTIC
- questions diverses

1999

14 janvier
– DOB
– charte développement
– questions diverses

4 mars
– PV 28 oct. 1998 et 14 janv.
– compte administratif
- compte gestion
– budget
– poste rédacteur territorial
– validat. comité pilotage PLH
– bilan 1998
– questions diverses

25 mai
– PV 4 mars
– poste contractuel 18h
– indemn. Nathalie Jestin
– fiches prog. actions contrat
– point : PLH, Indre Initiative, statuts ADEI
- questions diverses

5 novembre
- PV 25 mai
- validat. .prog. .actions contrat
- renouvel. contrat P. Duguet
- emprunt aménagement locaux
- DM budget
- bilan étude Internet
- questions diverses

2000

1er février
- validat. prog. actions contrat
- DOB
- questions diverses

 21 mars
- compte administratif
- budget
- point programme d'actions
- statuts et compétences
- questions diverses

19 septembre
- PV 21 mars
- modalité instruct. dossiers contrat
- DM
- cotisation poste P. Duguet
- création poste attaché territorial
- conventions A3P et ADEI
- animation interco. E. jeunes
- prime E.jeunes
- questions diverses

19 décembre
- PV 19 septembre
- DOB
- point dossiers contrat
- cahier des charges NTIC
- modification statuts
- création conseil développ.
- questions diverses

2001

23 février
- PV 19 décembre 2000
- CA
- Budet
- organisat. D.D.E et loi SRU
- questions diverses

10 mai
- élection
- désignat. délégués Féder'Aide
- désignat.délégués Indre Initiative et ADEI
- renouvell. contrat P. Duguet
- questions diverses

18 octobre
- point Scot (Schéma de Cohérence Territoriale)
- 35 heures
- statuts et adhésion CAC et CCVI
- questions diverses

20 décembre
- PV 18 octobre
- modifications statuts
- bilan contrat
- DOB
- questions diverses

2002

18 mars
- compte administratif
- budget
- questions diverses

30 mai
- renégociation contrat Pays
- règlement intérieur
- bilan
- délégués auprès Féder'Aide
- questions diverses

18 octobre
- PV 18 mars et 30 mai
- approbat. règl. intérieur
- approbat. bilan
- poste contractuel
- rempl. Paul Foulatier bureau
- compte gestion
- DM
- délégués et subv. Féder'Aide
- validat. renégociation contrat
- pré-étude, étude et lancement ORAC
- indemnité percepteur
- questions diverses

2003

5 février
- Livret jeux « Deviens un bon usager de la route »
- site Internet
- conclusions pré-étude ORAC
- DM
- DOB
- questions diverses

SCOT du 5 mars

24 mars
- guide rando
- PV 18 oct. 2002, 5 fév. 2003
- retrait Buxières d’Aillac
- compte gestion
- compte administratif
- budget primitif
- questions diverses

SCOT du 26 mars 

SCOT du16 juin

27 juin
- PV 24 mars
- DM
- signat. contrat Jeunesse et Sports
- partenariat Prévention Routière
- subv.Féder’Aide ;
- Chargé de mission éco
- Secrétaire-comptable
- Directeur
- stage maintien services
- questions diverses

SCOT du 24 octobre

3 novembre
- PV 27 juin
- projet touristique(Château Argy ou Maison forêt Poinçonnet
- bilan 2002
- DOB
- orientations PLH, étude OPAH
- chargé missions OPAH
- plan financementguide rando
- AO actualisation charte dév.
- questions diverses

2004

SCOT du 24 janvier

24 février
- PV 3 novembre
- compte gestion
- compte administratif
- budget primitif
- régie vente guide rando
- régime indemnitaire
- DARC au Pays
- PLH conclusions
- OPAH étude préalable
- ORAC prog. actions
- questions diverses

SCOT du 3 mars

10 juin
- dossiers contrat Pays ;
- PV 24 février et 28 mai
- contrat de Pays prolongation et nouveau p. actions
- ORAC plan financement ; subv. FEDER et FSE
- DM
- questions diverses

SCOT du 24 juin

SCOT du 21 septembre

22 octobre
- PV 28 mai et 10 juin
- financement OPAH
- indemnités fonction pdt
- régime indemnitaire
- bilan 2003
- DM
- DOB
- étude services
- questions diverses

SCOT du 13 décembre

 

 

2005

27 janvier
- réforme de la Poste
- PV 22 octobre
- compte gestion
- compte administratif
- budget prévisionnel
- h. supp. Emplois Jeunes
- inventaire
- charte dév. éval. contrat Pays et prog. actions
- assimilation à commue + 3 500 hab.
- délégation bureau étude services
- modification statuts
- questions diverses

SCOT du 9 février

SCOT du 22 juin

7 juillet
- élection membres bureau
- PV 27 janvier
- conclusions étude préalable OPAH
- diagnostic services population
- bilan 2004
- prog. actions jeunes 16 à 25 ans
- opérations coll. ORAC
- régime indemnitaire
- inventaire
- annulation délibération CS 05-01-08
- remb. frais CD et Conseil jeunes
- DM
- subv. Féder’Aide;
- subv. Prévention Routière
- questions diverses

SCOT du 5 octobre

 6 décembre
- futur contrat régional Agglo Pays
- PV 7 juillet
- présentation projet services
- DOB
- règlement intérieur
- DM
- OPAH prog. actions, financement et recrutement
- OARC financement FSE et 2e tranche
- questions diverses
 
SCOT du 12 décembre

 

2006

Scot 24 janvier

31 janvier
- PV 6 déc.
- Compte gestion
- Compte administratif
- Budget
- Bilan 2005
- Délég. bureau pour OPAH
- ORAC
- Questions diverses

24 mai
- PV 31 janvier
- actions contrat
- Délég. et subv. Féder’Aide
- Délégués CD
- Délégué ADEI
- Bilan
- Rempl. directeur
- Questions diverses

Scot 19 juin

25 sept.
- PV du 24 mai
- déménagement
- DM
- dépôt dossier PER 2e appel
- dépôt dossier Leader
- 10 ans Pays
- renouv. contrat ORAC
- bureau étude OPAH
- notif. chbre rég. comptes

Scot 26 sept.

6 décembre
- PV 25 sept.
- DOB
- ligne trésorerie
- appel Leader
- c. restaurat. rivière Indre
- DM
- rempl. chargé mission OPAH

 

 

 

 

2007

8 février
- PV 6 déc.
- compte gestion
- compte administratif
- budget
- bilan
- indemn. comptable
- étude identité
- modif. statuts

Scot du 6 mars 2007    

12 juin
- PV 8 février
- bilan
- contrat
- DM
- recrut. directeur

Scot du 25 juin 2007

Scot du 8 oct. 2007

12 novembre
- PV du 12 juin
- DOB
- renouv. contrat S. Quillon
- recrut. Henry Zinck
- ouverture IFTS
- adhésion CNAS
- candidature LEADER
- CPER 2007-2013
- communication
- délég. bureau étude identité

Scot du 21 déc. 2007

2008

15 janvier
- PV 12 nov.2007
- compte gestion
- compte administratif
- budget
- fin régie guides rando
- indemn. percepteur
- ligne trésorerie
- subv. Féder'Aide
- questions diverses

Scot 7 mars 2008    

Scot 7 mai 2008

13 mai
- élect. memb. bureau
- délégués ADEI, Indre Initiative et Féder’Aide

Scot 11 juin 2008

12 juin
- Intervent. BPI suite fermeture AUGA
- PV 15 janvier et 13 mai
- indemn. pdt
- indemn. percepteur
- convention Feder’Aide
- journée solidarité
- adopt. règl. intérieur
- bilan
- sorties inventaire
- délégué élu CNAS
- élus au CD
- questions diverses

19 septembre
- PV 12 juin
- prolong. contrat H. Zinck
- site covoiturage
- étude CRE de l’Indre
- questions diverses

Scot 13 oct. 2008

9 décembre
- pv 19 sept.
- DOB
- retrait Vineuil
- ouv. poste techn. rivière
- bilan provisoire ORAC
- questions diverses

Scot 15 déc. 2008

2009

16 février
- PV 9 déc.
- compte gestion
- compte administratif
- budget
- indemn. percepteur
- subv. Féder' Aide
- stagiaire
- projet tutoré et remb. frais dép.
- questions diverses

Scot 17 mars 2009

2 juin
- PV 16 février
- bilan
- bilan mi-parcours contrat
- convent. CAC covoiturage
- convent. CAC/CG/ Pays covoit.
- modif. statuts
- Agenda 21
- questions diverses

Scot 30 juin 2009

13 octobre
- PV 2 juin
- bilan mi-parcours contrat
- modif. statuts
- prolong. poste techn. rivière
- ouvert. poste AA 1ère classe
- quotas avancements grade
- délib. tableau emplois permanents
- questions diverses

Scot 10 novembre 2009

22 décembre
- site internet nouvelle version
- PV 13 octobre
- DOB
- étudeORAC
- étude A21
- nouveau membre CD
- questions diverses

2010

25 février
- bilan étude Pays à vélo
- PV 22 décembre
- compte gestion
- compte administratif
- budget
- bilan mi-parcours contrat
- élect. vice-président
- pousuite Pays à vélo
- subv. Feder aide
- indemn. percepteur
- bilan
- questions diverses

Scot 15 mars 2010

Scot 24 mars 2010

2 juin
- présent. Féder'Aide
- M14 au 1er janvier
- photocopieur
- subv. CDRP
- questions diverses

26 octobre
- présent. EDF énerg. bâtiments
- PV 2 juin
- inventaire
- prolong. S. Quillon
- virements crédits
- prêt photocopieur
- envelop. non affectée contrat
- rempl. membre CD
- questions diverses

15 décembre
- aides européennes
- PV 26 octobre
- DOB
- inventaire
- prolong. Henry Zinck
- questions diverses

2011

Scot 10 janvier 2011

22 février
- Conseil Energie Partagée
- PV 15 décembre
- c.gestion ; c.administ. ; budget
- amortissement subv.
- élection membre bureau
- convention Pays/Scot
- modif. composition CD
- régime indemnitaire
- questions diverses

Scot 12 avril 2011

15 juin
- présentation étude Vélo
- PV 22 février
- A21
- fusion Scot/Pays
- subv. Féder'Aide
- indemn. percepteur
- financement étude ORAC
- poste conseiller énergie partagée
- bilan
- questions diverses

27 septembre
- ID en Campagne
- PV 15 juin
- poste conseiller énergie partagée
- subv. except. Féder'Aide
- convention Scot/Pays
- questions diverses

Scot 5 octobre 2011

2012

23 janvier
- charte dév.
- poste conseil énergie partagée
- étude OCMACS
- admission non valeur
- DOB
- questions diverses

Scot 23 janvier 2012

 22 mars
- PV 27 sept. et 23 janv.
- Pays Art et Histoire
- c. gestion; c. administratif
- budget
- validat. charte dév.
- orientat. partagées action
- bilan
- questions diverses

Scot 22 mars 2012

5 avril
- conclusions étude OCMACS
- subv. Féder'Aide
- indemn. percepteur
- avis orient. partagées pour l'action
- questions diverses

25 septembre
- PV 22 mars et 5 avril
- fusion Scot /Pays
- financement OCMACS
- poste OCMACS
- validation A21
- étude équipements sportifs
- étudeTVB
- subv. Feder'Aide, GD CIVAM
- poste conseil. énergie part.
- questions diverses

Scot 29 novembre 2012

7 décembre
- PV 25 septembre
- poste OCMACS
- subv. asso prod. fermiers
- questions diverses

2013

4 mars
- PV du 7 décembre
- nouvelle compo. CS
- élect. VP
- indemn. VP
- DOB
- ligne trésorerie
- assimilation commune 10 000 hab. et ouverture poste fonctionnel direction
- convention avec CAUE
- bilan
- questions diverses
 
20 mars
- nouvelle politique cœur de village
- compte de gestion
- compte administratif
- budget principal
- budget annexe
- durée d'amortissement au compte 202
- avis sur PLU Arthon
- questions diverses

Scot 20 mars 2013

27 mai
- ID en campagne
- PV 4 mars et 20 mars
- budget supp.
- régime indemnitaire emplois direction
- subv. Feder aide
- indemn. percepteur
- questions diverses
    
11 juillet
- PV 27 mai
- contrat suite négociation 13 juin
- budget supplémentaire
- convent. ID en campagne
- convent. aides directes aux entreprises
- avis PLH de la CAC
- questions diverses

3 septembre
- PV 11 juillet
- diag. préalable révision Scot
- signat. contrat régional
- fonctionnement Scot
- site covoiturage
- DM
- questions diverses
    
 16 décembre
- DOB
- poste Scot
- contrat  M.  Baffert
- subv. au  FNP
- règlement intérieur
- étude jalonnement Pays à vélo
- subv. Feder’Aide
- DM
- questions diverses

2014

7 mars
- PV 16 décembre
- c. gestion BP et annexe
- c. administratif
- c. administ. budget  annexe
- budget principal
- budget annexe
- poste tps non complet en poste à tps complet
- convention SDEI
-  révision Scot
- contrat Sylvie Quillon   
- subv. Feder'Aide
- indemn. percepteur
- avenant contrat régional
- DARC au Pays
- suppression ATESAT
- questions diverses
 
20 mai
- installation délégués
- secrétaire séance
- élect. président
- élect.4 vice-présidents
- élect.11 membres bureau
- questions diverses

 4 juin
- délégations pdt
- délégat. au bureau
- indemn. pdt et VP
- délégat. org. extérieurs
- pilotage révision Scot
- convention avec CAUE
- questions diverses

15 septembre
- PV du 20 mai et du 4 juin
- diag. équip. et prat. sportives
- étude stratégie économique
- bilan mi-parcours contrat
- adoption règ. intérieur
- désignation 10 élus au CD
- projet LEADER
- questions diverses

17 octobre
- PV 15 septembre
- bilan mi-parcours contrat
- poste Scot
- Indre à vélo group. commande
- questions diverses

 16 décembre
- PV 17 octobre
- statuts suite retrait Velles, Vineuil et Buxières d'Aillac
- suppression budget annexe
- DOB
- DM
- rédaction Scot
- questions diverses

 

2015

5 mars
- PV 16 déc. 2014
- modif règl. intérieur
- plateforme distrib. prod. locaux
- compte gestion
- compte administratif
- budget
- subv. Feder Aide
- questions diverses

8 avril
 - PV 5 mars
- valid. candid. Leader
- convent. ADTI Indre à vélo
- TVB : étude trame noire
- convention M. Baffert
- questions diverses
    
28 avril
- présent. SIAMUrba
- révision Scot
- méthod. travail
- planning révision
- conso. foncière et dents creuses

3 juillet
- PV 8 et 28 avril
- TVB : plan d’actions
- régime indemnitaire
- délégation au pdt
- Indre à vélo
- bilan 2014
- questions diverses

28 juillet
- PV 3 juillet ;
- contrat local santé
- cand. Leader
- ouv. poste AAP 2e classe
- étude stratégie touristique
- avenant SIAM Urba
- questions diverses

12 octobre
- PV 28 juillet ;
- cand. Leader modifiée
- liste membres CD
- sorties inventaire
- questions diverses

2016

25 janvier
- PV du 12 oct. 2015
- DOB
- Amortis. subv. Scot
- Leader coprog
- DUER bilan actions
- Contrat groupe assurance
- Questions diverses
 

22 mars
- PV du 25 janvier
- ligne de trésorerie
- Zéro pesticide
- Conventions CDRP
- Compte gestion
- Compte administratif
- Budget 2016
- Valid. stratégie touristique
- Darc au Pays
- Questions diverses

23 mai
- PV du 22 mars
- Approb. fiches actions Leader
- DM approvis. article crédit-bail
- Approb. déménagement
- Indemnité percepteur
- Questions diverses

 22 juin
- PV du 23 mai
- Bilan 2015
- PADD du Scot
- Questions diverses

21 septembre
- PLES ID en campagne
- PV du 22 juin
- Budget : DM
- Subv. Feder’Aide
- Adhés. assur. groupe
- Valid. plan actions TVB
- Sorties inventaire
- Questions diverses

20 décembre
- Présentation CRST
- PV du 21 sept.
- DOB
- avenant contrat
- Autoris. crédit investis. Scot
- Leader : animation TVB
- Questions diverses

2017

6 mars
- approb. PV 20 déc. 2016
- compte gestion
- compte administratif
- budget
- occupation locaux Déols
- règlement Châtx, Pays, CCVIB
- questions diverses

Comités syndicaux

Actions

Contrat régional

 Contrat régional 2012-2017

Leader

Scot

Présentation du Scot

Porter à connaissance de l'État

Le Scot et la réglementation nationale

Le cadre juridique du territoire

Les analyses et attentes particulières de l’État sur le Scot

DOO (Document d'objectifs et d'orientations) 

DOO version 4

Document final volet Environnement

Document final suite au comité de pilotage Commerce du 5 décembre 2016

PADD (Projet d'aménagement et de développement durables)

PADD (version finale)

 

Trame verte et bleue

Programme opérationnel d'actions

Programme d’actions opérationnel

Tableau de synthèse du programme d’actions

Étude finale

 

Cartographie des communes et groupements

 

 

Cartographie

 

Réservoirs de biodiversité de la sous trame :

Réseaux écologiques de la sous trame :

Sous trame :

 

Trame verte
Trame bleue
Trame verte et bleue
Fragmentation de la trame verte et bleue

Comité de pilotage

20 février 2013
2 juillet 2013
18 septembre 2014
10 mars 2015
16 septembre 2015
25 mai 2016

Comité technique

23 septembre 2013
12 juin 2014
23 février 2015
18 mai 2015
2 juillet 2015
17 juillet 2015
27 novembre 2015 

 

Etudes

Diagnostic des équipements et des pratiques sportives

Dans le cadre du 3e contrat régional et afin de disposer d’un outil d’aide à la décision, les élus ont engagé une démarche d'analyse des équipements et des pratiques sportives pour ensuite définir le projet sportif du territoire.

Diagnostic territorial approfondi (document final)

 

Stratégie touristique

Statégie touristique - Comité de pilotage - phase 1

Statégie touristique - Comité de pilotage - phase 2 (document final)

Conseil de développement

Bilan du conseil de développement

Bilan d'activité : 2016

 

Conseil de développement

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