Vous trouverez dans ce dossier tous les documents archivés du Pays Castelroussin et du conseil de développement : comptes-rendus, procès verbaux, délibérations, bilans d'activité, statuts,  règlement intérieur...


Vous trouverez dans ce dossier tous les documents archivés du Pays Castelroussin et du conseil de développement : comptes-rendus, procès verbaux, délibérations, bilans d'activité, statuts,  règlement intérieur...

Bilan d'activité du Pays

Pour consulter le dernier bilan d'activité : bilan 2016

Charte de développement

La charte d'un pays est un document de référence qui détermine la stratégie du territoire en matière de développement socio-économique, de gestion de l'espace et d'organisation des services. La charte contribue à formaliser les engagements réciproques des différents acteurs concernés. Elle décrit les orientations fondamentales du pays à un horizon minimal de dix ans et précise les principes et moyens d'action dont ce dernier se dote pour remplir ses objectifs. La charte traduit un projet global de développement durable qui doit répondre :

  • aux objectifs d'équité sociale, d'efficacité économique, d'amélioration de l'environnement,
  • aux principes de subsidiarité et de transversalité,
  • à une recherche de participation des citoyens, de transparence des décisions,
  • aux défis de conciliation du long terme et du court terme.

Charte de développement (commune au pays et à l'agglomération castelroussine)

Scot

Présentation du Scot

Porter à connaissance de l'État

Le Scot et la réglementation nationale

Le cadre juridique du territoire

Les analyses et attentes particulières de l’État sur le Scot

DOO (Document d'objectifs et d'orientations) 

DOO version 4

Document final volet Environnement

Document final suite au comité de pilotage Commerce du 5 décembre 2016

PADD (Projet d'aménagement et de développement durables)

PADD (version finale)

Etudes

 

Diagnostic des équipements et des pratiques sportives

Dans le cadre du 3e contrat régional et afin de disposer d’un outil d’aide à la décision, les élus ont engagé une démarche d'analyse des équipements et des pratiques sportives pour ensuite définir le projet sportif du territoire.

Diagnostic territorial approfondi (document final)

 

Stratégie touristique

Statégie touristique - Comité de pilotage - phase 1

Statégie touristique - Comité de pilotage - phase 2 (document final)

Trame verte et bleue

Programme opérationnel d'actions

Programme d’actions opérationnel

Tableau de synthèse du programme d’actions

Étude finale

Cartographie des communes et groupements

 

 

Cartographie

 

Réservoirs de biodiversité de la sous trame :

Réseaux écologiques de la sous trame :

Sous trame :

 

Trame verte
Trame bleue
Trame verte et bleue
Fragmentation de la trame verte et bleue

Comité de pilotage

20 février 2013
2 juillet 2013
18 septembre 2014
10 mars 2015
16 septembre 2015
25 mai 2016

Comité technique

23 septembre 2013
12 juin 2014
23 février 2015
18 mai 2015
2 juillet 2015
17 juillet 2015
27 novembre 2015 

 

TPL_BEEZ5_ADDITIONAL_INFORMATION