Comité syndical du 22 décembre 2009
- présentation du site internet dans sa nouvelle version,
- approbation du procès verbal du dernier comité syndical,
- débat d'orientation budgétaire,
- lancement d'une étude préalable à une ORAC,
- lancement d'une étude Agenda 21,
- nouveau membre au conseil de développement,
- questions diverses.

 

Comité syndical du SCOT du 10 novembre 2009

 

Comité syndical du 13 octobre 2009
- approbation du procès verbal du comité syndical du 2 juin 2009,
- bilan à mi-parcours du contrat régional,
- modification des statuts du syndicat mixte,
- prolongation du poste de technicien de rivière,
- création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe,
- détermination des quotas pour les avancements de grade,
- délibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents,
- questions diverses.

 

Comité syndical du SCOT du 30 juin 2009

 

Comité syndical du 2 juin 2009
- approbation du procès verbal du comité syndical du 16 février 2009,
- approbation du bilan d’activités 2008,
- présentation du bilan à mi-parcours du contrat régional,
- approbation de l'avenant à la convention de groupement avec la CAC pour la
création du site de covoiturage et autorisation de signature,
- approbation de la convention CAC/Conseil Général/ Pays pour le financement
du site de covoiturage et autorisation de signature,
- projet de modification des statuts du syndicat mixte du Pays,
- engagement du Pays pour une démarche Agenda 21 dans le cadre de la 3ème
génération de contrat,
- questions diverses.

 

Comité syndical du SCOT du 17 mars 2009
 
Comité syndical du 16 février 2009
- approbation du procès verbal du comité syndical du 9 décembre 2008,
- vote du compte de gestion 2008,
- vote du compte administratif 2008 et affectation des résultats,
- vote du budget 2009,
- indemnités de conseil au percepteur pour l’année 2009,
- subvention à FEDER AIDE juin 2008 à juin 2009
- vacation pour un stagiaire et gratification,
- projet tutoré et remboursement de frais de déplacements
- questions diverses.

retour