Comité syndical du SCOT du 12 décembre 2005

 

Comité syndical du 6 décembre 2005
- présentation du futur Contrat régional d’Agglomération et de Pays par Monsieur ROULLET, Vice-président du Conseil régional –Echanges avec la salle ;
- approbation du procès verbal du comité syndical du 7 juillet 2005 ;
- présentation du projet de services du Pays par Madame SADON de Philippe Laurent Consultants ;
- débat d’orientations budgétaires 2006;
- modification du règlement intérieur du Syndicat Mixte ;
- prise de décisions modificatives ;
- opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH): programme d’actions, plan de financement et recrutement;
- opération de Restructuration de l’Artisanat et du Commerce (ORAC) : plan de financement FSE corrigé et lancement de la deuxième tranche ;
- questions diverses.

 

Comité syndical du SCOT du 5 octobre 2005

 

Comité syndical du 7 juillet 2005
- élection des membres du bureau du Syndicat Mixte ;
- approbation du procès verbal du comité syndical du 27 janvier 2005 ;
- approbation des conclusions de l’étude préalable à une OPAH et lancement d’une OPAH;
- validation du diagnostic sur les services à la population et présentation des premières orientations ;
- approbation du rapport d’activité 2004;
- lancement du programme d’actions en faveur des jeunes de 16 à 25 ans;
- lancement de deux opérations collectives de l’ORAC;
- modification du régime indemnitaire ;
- mise à jour de l’inventaire;
- annulation de la délibération CS 05-01-08 ;
- remboursement des frais(déplacement, séminaires) des membres du Conseil de développement et du Conseil des jeunes ;
- prise de décisions modificatives ;
- versement d’une subvention à l’association Féder’Aide;
- versement d’une subvention au Comité de l’Indre de la Prévention Routière;
- questions diverses.

 

Comité syndical du SCOT du 22 juin 2005
 
Comité syndical du SCOT du 9 février 2005
 
Comité syndical du 27 janvier 2005
- présentation de la réforme de La Poste ;
- approbation procès verbal du comité syndical du 22 octobre 2004 ;
- compte de gestion 2004 ;
- compte administratif 2004 ;
- budget prévisionnel 2005 ;
- paiement d’heures supplémentaires pour deux salariés en Contrat Emplois Jeunes ;
- mise à jour de l’inventaire;
- validation de la charte de développement, évaluation du Contrat de Pays en cours et lancement de la démarche pour l’élaboration du programme d’actions;
- assimilation du Syndicat Mixte à une commue de plus de 3 500 habitants ;
- délégation au bureau : étude sur les services ;
- modification des statuts ;
- questions diverses.

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