Comité syndical du SCOT du 5 octobre 2011

 

Comité syndical du 27 septembre 2011
- présentation d'ID en Campagne par Madame Michelle RIVET ;
- approbation du compte-rendu du comité syndical du 15 juin 2011 ;
- proposition de création d'un poste de conseil en énergie partagée ;
- demande de subvention exceptionnelle de Féder'Aide ;
- convention Scot-Pays pour participation aux frais courants ;
- questions diverses.

 

Comité syndical du 15 juin 2011
- présentation finale de l'étude Vélo à Pays par le cabinet Trace TPI et Laurent Savignac, conseiller technique à la direction du tourisme de la Région Centre ;
- approbation du compte-rendu du comité syndical du 22 février 2011 ;
- agenda 21 du Pays Castelroussin ;
- fusion Scot-Pays ;
- subvention Féder'Aide ;
- indemnité du percepteur ;
- plan de financement de l'étude ORAC ;
- proposition de création d'un poste de conseiller en énergie partagée ;
- bilan d'activité 2010 ;
- questions diverses.

 

Comité syndical du SCOT du 12 avril 2011

PV

 

Comité syndical du 22 février 2011
- présentation du Conseil en Energie Partagée (CEP) par Pierre Louis CAZAUD, ADEME ;
- approbation du compte rendu du comité syndical du 15 décembre 2010 ;
- vote du compte de gestion ; du compte administratif et affectation des résultats ; du budget 2011 ;
- amortissement des subventions versées et perçues ;
- élection d'un membre du bureau ;
- convention entre le Pays et le SCOT ;
- modification de la composition du conseil de développement ;
- mise à jour du régime indemnitaire ;
- questions diverses

 

Comité syndical du SCOT du 10 janvier 2011

PV

 

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