Comité syndical du 15 décembre 2010
- aides Européennes : principaux fonds mobilisables par les collectivités ;

- approbation du compte-rendu du comité syndical du 26 octobre 2010 ;
- débat d’orientation budgétaire - sorties d'inventaire ;
- prolongation du poste de Henry ZINCK ;
- questions diverses.

 

Comité syndical du 26 octobre 2010
- présentation par EDF de l'analyse énergétique des bâtiments (AEP) ;
- approbation du compte-rendu du comité syndical du 2 juin 2010 ;
- sorties d'inventaire ;
- prolongation du poste de Sylvie QUILLON ;
- virements de crédits ;
- signature du prêt pour l'acquisition du photocopieur ;
- utilisation de l'enveloppe non affectée du contrat régional ;
- remplacement d'un membre du conseil de développement ;
- questions diverses.

 

Comité syndical du 2 juin 2010
- présentation de l'activité de Féder'Aide ;
- application de l'instruction budgétaire et comptable M14 au 1er janvier 2011;
- renouvellement du photocopieur ;
- demande de subvention du comité départemental de randonnée pédestre ;
- questions diverses.

 

Comité syndical du SCOT du 24 mars 2010

PV

 

Comité syndical du SCOT du 15 mars 2010

PV

 

Comité syndical du 25 février 2010
- étude Pays à vélo : présentation, diagnostic, et enjeux pour le Pays Castelroussin (cabinet TRACE TPI)
- approbation du compte rendu du comité syndical du 22 décembre 2009
- vote du compte de gestion 2009
- vote du compte administratif 2009 et affectation du résultat
- vote du budget 2010
- bilan à mi-parcours du contrat régional
- élection d'un vice-président
- poursuite de l'étude Pays à vélo
- subvention à Feder aide
- indemnité de conseil au percepteur
- approbation du compte rendu d'activités 2009
- questions diverses

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