Comité syndical du 4 mars 2013
- approbation du compte-rendu du précédent comité syndical ;
- présentation de la nouvelle composition du comité syndical ;
- élection d'un vice-président ;
- indemnités des vice-présidents ;
- débat d'orientations budgétaires ;
- ouverture d'une ligne de trésorerie d'un maximum de 150 000 € ;
- assimilation du syndicat à une commune de la strate 2000-10 000 habitants et ouverture d'un poste fonctionnel de direction ;
- convention avec le CAUE ;
- validation du bilan d'activités 2012 ;
- questions diverses.
 

Comité syndical du SCOT du 20 mars 2013

 

Comité syndical du 20 mars 2013
- présentation de la nouvelle politique cœur de village de la Région par Fabienne DUPUIS ;
- approbation du compte de gestion ;
- vote du compte administratif ;
- vote du budget principal ;
- vote du budget annexe ;
- durée d'amortissement des investissements inscrits au compte 202 : Frais liés à la réalisation des documents d'urbanisme et à la numérisation du cadastre (10 ans maxi);
- avis sur le PLU d'Arthon ;
- questions diverses.

 

Comité syndical du 27 mai 2013
- point sur ID en campagne ;
- approbation des procès-verbaux du 4 mars et 20 mars 2013 ;
- vote du budget supplémentaire ;
- régime indemnitaire : attribution de la prime de responsabilité des emplois de direction ;
- subvention à Feder aide ;
- indemnités de conseils au percepteur ;
- questions diverses.

 

Comité syndical du 11 juillet 2013
- approbation du procès-verbal du 27 mai 2013 ;
- point sur le contrat régional suite à la réunion de négociation du 13 juin 2013 ;
- vote du budget supplémentaire ;
- autorisation du président à signer les conventions dans le cadre d'ID en
campagne ;
- autorisation du président à signer une convention avec la Région pour le
versement d'aides directes aux entreprises ;
- avis du PLH de la CAC ;
- questions diverses.

 

Comité syndical du 3 septembre 2013
- approbation du procès-verbal du 11 juillet 2013 ;
- présentation du diagnostic préalable à la révision du SCOT ;
- autorisation du président à signer le contrat régional ;
- fonctionnement du SCOT : délégation pour rendre les avis sur les documents d'urbanisme et les documents de programmation des politiques sectorielles ;
- poursuite du site de covoiturage ;
- décision modificative ;
- questions diverses.

 

Comité syndical du 16 décembre2013
- débat d’orientations budgétaires ;
- ouverture de poste Scot ;
- signature  d’un  contrat  de  vacation  avec  M.  Baffert  délégation ;
- demande  de  subvention  au  FNP  dans  le  cadre  de  la  mise  en  place  d’une démarche d’évaluation des risques professionnels  ;
- approbation du règlement intérieur modifié ;
- étude  de  jalonnement Pays à vélo :  autorisation  du  président  à  signer  le groupement de  commande avec le Pays de Valençay ;
- demande de subvention de Feder’Aide ;
- décision modificative ;
- questions diverses.


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