Comité syndical du 7 mars 2014

- approbation du procès-verbal du 16 décembre 2013 ;
- approbation du compte de gestion 2013 – budget principal et annexe ;
- vote du compte administratif du budget principal ;
- vote du compte administratif du budget  annexe ;
- vote du budget principal ;
- vote du budget annexe ;
- transformation d’un poste à temps non complet en poste à temps complet ;
- autorisation du président à signer une convention avec le SDEI ;
- projet de délibération prescrivant la révision du Scot ;
- contrat de travail de Mme Sylvie Quillon ;    
- subvention 2014 à Feder'Aide ;
- versement de l’indemnité de conseil au percepteur ;
- contrat régional : autorisation du président à signer un avenant ;
- DARC au Pays ;
- suppression de l’ATESAT ;
- questions diverses.
 
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 Comité syndical du 20 mai 2014

- installation des délégués ;
- désignation d'un secrétaire de séance ;
- élection d'un président ;
- élection de 4 vice-présidents ;
- élections de 11 membres du bureau ;
- questions diverses.

 

 

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 Comité syndical du 4 juin 2014

- délégations au président ;
- délégations au bureau ;
- indemnités de fonction du président et des vice-présidents ;
- délégations dans les organismes extérieurs ;
- organisation du pilotage de la révision du SCOT ;
- renouvellement de la convention avec le CAUE ;
- questions diverses.

 

 

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Comité syndical du 15 septembre 2014

- approbation des procès verbaux du 20 mai et du 4 juin 2014 ;
- présentation du DTA des équipements et pratiques sportives ;
- présentation de l'étude stratégie économique ;
- bilan à mi-parcours du contrat régional : présentation des aménagements proposés ;
- adoption du règlement intérieur ;
- désignation de 10 élus au conseil de développement ;
- projet LEADER ;
- questions diverses :

  • modification du périmètre du SCOT ;
  • présentation de la note d'enjeux de la révision du SCoT fournie par la DDT ;
  • planning études SCOT ;
  • instruction des ADS.

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Comité syndical du 17 octobre 2014

- approbation du compte rendu du comité syndical du 15 septembre 2014 ;
- validation du bilan à mi-parcours du contrat régional ;
- renouvellement du poste de chargé de mission Scot ;
- Indre à vélo pour la passation d'un marché en groupement de commande pour la réalisation d'un carnet de route ;
- questions diverses.

 

 

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 Comité syndical du 16 décembre 2014

- approbation du compte-rendu du comité syndical du 17 octobre 2014 ;
- modification des statuts du Pays castelroussin suite au retrait des communes de Velles, Vineuil et Buxières d'Aillac ;
- suppression du budget annexe ;
- débat d'orientation budgétaire ;
- décision modificative pour intégrer l'opération de plantation de haies ;
- approbation de la passation d'un marché pour la rédaction du SCOT ;
- questions diverses.

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